Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRAM
AMSTUTZ, LEVIN Cie (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92401006
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque AIRAM

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AMSTUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMSTUTZ domicilié(e) 40, Faubourg de Belfort, 90100 DELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque AIRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRAM est expirée depuis le 13 janvier 2002.

AMSTUTZ a également déposé les autres marques suivantes : ALCERA , BORA , HAULIN , AMSTA


AMSTUTZ, LEVIN Cie (société anonyme) - 40, Faubourg de Belfort, 90100 DELLE - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.